Analyse d’un CCTP pour une prestation réussie dans le BTP

Les enjeux du CCTP

Lire un CCTP peut sembler fastidieux. Le Cahier des Clauses techniques Particulières est cependant un élément essentiel du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises). Ce dernier donne les informations les plus exhaustives sur un marché public, tant dans ses conditions d’attribution que dans ses modalités de mise en œuvre et de fonctionnement. On le trouvera sur des sites spécialisés d’appels d’offres comme le BOAMP ou le JOUE.

En fonction de l’ampleur du marché et des exigences de la maîtrise d’ouvrage, le CCTP est plus ou moins imposant. Il se réduit à quelques feuillets dans le cas d’une rénovation circonscrite, par exemple lors d’une restauration de la toiture d’un petit bâtiment associatif ou administratif. Mais il devient rapidement volumineux lorsqu’il s’agit de mettre sur pied un grand bâtiment, comme un ERP, un IGH, un complexe sportif ou un centre commercial.
Les marchés publics importants du BTP sont accordés par segments, selon la procédure dite d' »allotissement ». Les entreprises candidates peuvent postuler pour un ou plusieurs lots selon leur spécialisation. Le CCTP doit faire apparaître clairement cette division du marché en lots. Le prestataire ayant en vue un lot doit bien évidemment avoir étudié soigneusement l’ensemble des clauses techniques le composant. Mais il est aussi censé prendre connaissance de toutes les exigences stipulées dans le CCTP, même celles constitutives des lots qui ne seront pas de sa responsabilité.

Les lots d’un CCTP du BTP peuvent être portés

  • Gros-œuvre
  • Toiture et étanchéité
  • Courants forts, courants faibles
  • SSI
  • Sécurité
  • Sûreté
  • Peinture
  • VRD
  • GTB – GTC
  • Machinerie ascenseur

Organisation générale d’un CCTP

Les rédacteurs du CCTP doivent s’efforcer d’établir un compte-rendu exhaustif des aspects techniques du marché, tout en visant à la clarté de l’expression. Le technicien ou l’ingénieur projets du bâtiment amené à lire un CCTP a l’obligation, à son tour, de demander des précisions à l’adjudicataire public sur les points demeurés obscurs. Le prestataire qui aurait accepté un marché sans en avoir parfaitement intégré tous les aspects ne pourrait contester ultérieurement le montant du devis avec lequel il a répondu à l’appel d’offres.

Les CCTP peuvent être très divers dans leur organisation, car la nature et l’importance des travaux à réaliser en influencent la forme et le fond. Une certaine méthodologie est cependant de rigueur, le mouvement d’ensemble se devant d’aller du général au particulier. Un CCTP divisés en lots débutera par exemple par une description globale des travaux, ainsi que par un rappel des exigences contractuelles et réglementaires auxquelles devront répondre tous les candidats à l’appel d’offres. C’est seulement dans la description des lots que viennent les clauses s’appliquant individuellement aux entreprises.

Voici un exemple parmi d’autres des rubriques constituant un CCTP simple:

  • Généralités (contexte, objectifs, description et cadre réglementaire des travaux)
  • Modalités d’exécution des travaux
  • Réception des travaux et contrôle ultérieur de ceux-ci(maintenance)

Lire un CCTP pour ne pas être pris au dépourvu

L’acheteur public prévoyant qui rédige un CCTP a toujours en vue sa sécurité judiciaire et financière. Le technicien du BTP doit avoir cela en tête lorsqu’il lit un CCTP, sous peine de voir les contraintes rappelées dans le document se retourner contre l’entreprise dont il est un collaborateur. Les questions que doit se poser le prestataire devant le CCTP sont:

  • Quelle est la nature des prestations demandées ? Intègrent-elles les études préparatoires et les contrôles ultérieurs des travaux ? Se limitent-elles à la réalisation du projet, lequel se trouve sous l’égide, en amont et en aval, d’autres entreprises ?
  • L’entreprise que le technicien représente est-elle responsable de toutes les dégradations pouvant survenir aux travaux qu’elle effectue avant leur réception ? Si oui, est-elle assurée contre ces risques ?
  • Quelles sont les interférences éventuelles entre les travaux respectifs alloués aux entreprises du chantier ? Une négligence de l’une peut-elle léser mon entreprise ? Comment se prémunir contre ces dommages collatéraux ?
  • Concernant les matériaux et les techniques, quelles sont les normes minimales demandées ? La structure à réaliser a t-elle des objectifs de développement durable permettant d’expliquer la rigueur éventuelle des normes de sécurité ou d’isolation stipulées ? Mon entreprise est-elle en mesure de satisfaire aux exigences du maître d’œuvre en ces matières ?

À noter que les entreprises du BTP peuvent contester légalement les contraintes du CCTP lorsqu’elles paraissent démesurées eu égard aux objectifs du ou des commanditaires. Mais il faut alors prouver que ces contraintes sont discriminatoires et restreignent la concurrence.

Lire un CCTP pour débusquer les opportunités

La possibilité de remporter plusieurs lots d’un même marché public est une opportunité d’affaires multiples pour les entreprises un peu polyvalentes du secteur du bâtiment. La lecture de l’intégralité du CCTP peut suggérer au technicien de proposer à l’acheteur public un devis sur un secteur d’activité non envisagé par son entreprise initialement. Les réglementations de plus en plus poussées rendent cependant difficiles les attributions de lots multiples aux petites entreprises de la construction. Dans les faits, la sous-traitance est largement employée par des groupes plus importants qui raflent ainsi plusieurs lots.

La lecture attentive et complète d’un CCTP permet de connaître à fond non seulement le projet, mais aussi la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre. C’est alors l’occasion pour le commercial de l’entreprise de retrousser ses manches et d’exhiber son sourire le plus charmeur pour proposer des travaux supplémentaires opportuns.

En particulier, négocier des contrats de maintenance sur des travaux que l’entreprise a effectués semble naturel, et d’autant plus légitime que l’équipe qui la compose connaît le terrain, pour y avoir travaillé. Ces opérations de maintenance sont souvent prévues dans le CCTP, dans le cadre de la garantie. Elles peuvent cependant constituer un autre marché à part entière si les prestations réalisées ont été assez bonnes pour fidéliser le client.